Lire la Présentation du conseil du 29 juin 2006 (pdf - 14 Ko) du 29 juin2006

Téléchargez les délibérations au format pdf :

Rapport 0 - compte rendu des décisions prises par le bureau et par le président (pdf - 19 Ko)

Rapport 1 - adhésion au syndicat mixte de l'aéroport Pau Pyrénées (pdf - 14 Ko)

Rapport 2 - participation au financement de la mission d'audit, d'assistance et expertises dans la (pdf - 17 Ko)

Rapport 3 - programme local de l'habitat : arrêt du projet de PLH (pdf - 28 Ko)

Rapport 4 - vente de terrains à la SNET (pdf - 43 Ko)

Rapport 5 - renouvellement du représentant du collectif des communautés de communes du (pdf - 25 Ko)

Rapport 6 - GIP Chemparc : attribution d'une participation complémentaire (pdf - 14 Ko)

Rapport 7 - réalisation d'un espace culturel multimédia - médiathèque : (pdf - 21 Ko)

Rapport 8 - avenant au contrat de crédit-bail conclu avec la SCI IAB (pdf - 30 Ko)

Rapport 9 - acquisition de terrains dans la zone du Luzoué à Mourenx (pdf - 14 Ko)

Rapport 10 - acquisition d'un terrain en bordure du Parkway à Mourenx (pdf - 16 Ko)

Rapport 11 - attribution d'une subvention à l'association « Ayude » (pdf - 13 Ko)

Rapport 12 - adhésion de la bibliothèque de Mont au pôle de lecture et sollicitation de l'aide du (pdf - 13 Ko)

Rapport 13 - subvention à la mission locale des territoires de Mourenx - Oloron - Orthez (forum de (pdf - 18 Ko)

Rapport 14 - extension des locaux administratifs de la communauté de communes de Lacq : (pdf - 17 Ko)

Rapport 15 - centre Yves Dréau à Mourenx : avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots 6, 8, (pdf - 27 Ko)

Rapport 16 - subvention aux associations sportives du collège J. Moulin d'Artix et du lycée A. (pdf - 17 Ko)

Rapport 17 - versement d'une subvention au club sportif et artistique des troupes aéroportées (pdf - 21 Ko)

Rapport 18 - vente d'un terrain à la commune de Mont (pdf - 20 Ko)

Rapport 19 - désignation de deux représentants au sein de la conférence permanente de politique (pdf - 19 Ko)

Rapport 20 - travaux de mise aux normes à l'UIOM : signature de l'avenant n° 1 au marché de (pdf - 33 Ko)

Rapport 21 - rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des (pdf - 27 Ko)

Rapport 22 - modification du tableau des effectifs (pdf - 22 Ko)

Rapport 23 - exercice 2006 - décision modificative n° 1 (pdf - 24 Ko)

Interventions des élus, cliquez ici.